Centre des Sciences judiciaires À propos du Centre

Introduction

Le Centre des sciences judiciaires de l'Ontario compte parmi les installations de criminalistique les plus importantes d'Amérique du Nord. Il existe un laboratoire central à Toronto et un laboratoire de la région du Nord, à Sault Ste. Marie.

Les deux laboratoires effectuent des enquêtes scientifiques dans des affaires ayant entraîné des lésions ou la mort dans des circonstances inhabituelles et dans des actes criminels contre des personnes ou des biens. Des analyses médico-légales et des examens hautement spécialisés sont menés dans les domaines suivants :

• biologie;
• chimie;
• documents et photo-analyse;
• électronique
• armes à feu et empreintes d'outils;
• toxicologie.

Les services de laboratoire scientifique indépendants appuient l'administration de la justice et les programmes de sécurité publique à travers la province. Les agents de police, les procureurs de la Couronne, les avocats de la défense, les coroners, les pathologistes et autres organismes d'enquête officiels recourent aux services du Centre des sciences judiciaires.

L'origine du Centre remonte à la création du Laboratoire du procureur général en 1951. Le laboratoire a pris le nom de Centre des sciences judiciaires en 1966, avant d'être transféré au nouveau ministère du Solliciteur général en 1972, puis au ministère de la Sécurité communautaire et des Services correctionnels , en 2002. Le Laboratoire judiciaire de la région du Nord a ouvert ses portes en 1992 pour servir le Nord de l'Ontario.

Les sciences au service de la justice.
La mission du Centre des sciences judiciaires est de fournir d'excellents services de laboratoire scientifique, à l'appui de l'administration de la justice et des programmes de sécurité publique pour les citoyens de l'Ontario en:

• procédant à des examens et des interprétations scientifiques dans des affaires où il y a eu lésions ou mort dans des circonstances inhabituelles et dans des actes criminels contre des personnes ou des biens;
• présentant des témoignages d'expert objectifs et indépendants devant les cours de justice et autres tribunaux de l'Ontario;
• effectuant de la recherche et du développement afin d'étendre l'étendue des services de criminalistique et d'améliorer leur qualité;
• préparant et présentant des programmes et du matériel éducatifs sur la criminalistique au profit des individus et des organismes recourant à cette science

Tous les articles remis au Centre des sciences judiciaires aux fins d'examen sont présentés au bureau de réception du Centre. Chargé de la sélection des articles remis par des organismes d'enquête de tout l'Ontario, le bureau de réception s'assure que les lignes directrices sur la soumission ont été respectées, que les procédures d'emballage adéquat des articles soumis ont été suivies et que la continuité ou la chaîne de garde a été maintenue.

Le bureau de réception examine les formulaires de soumission pour s'assurer que les renseignements soumis sont complets et confirme la présence de tous les articles nécessaires à l'examen. Ensuite, le bureau de réception achemine les articles soumis vers la section appropriée aux fins d'analyse. Le bureau de réception apprend également aux enquêteurs comment recueillir et manipuler les articles soumis aux fins d'examen.

L'Unité d'assurance de la qualité, composée de sept membres, administre le programme d'assurance de la qualité du Centre des sciences judiciaires. Ce programme fournit un cadre de travail pour:

• atteindre des résultats objectifs, pertinents et fiables;
• aider chaque membre de l'équipe à effectuer des analyses et à interpréter les résultats;
• déterminer les améliorations qui rehausseraient la qualité;
• déceler les défauts potentiels et réels, et les corriger.

L'Unité d'assurance de la qualité est responsable du respect par le laboratoire des normes d'agrément, dont:

• la sécurité et l'intégrité des preuves et de tous les documents connexes;
• l'utilisation de procédures validées;
• l'évaluation continue de la qualité par le biais de tests, d'examens de documents et de vérifications régulières.

La bibliothèque du Centre des sciences judiciaires, nommée à la mémoire de feu le docteur H. Ward Smith, directeur du Centre des sciences judiciaires de 1951 à 1967, a été créée pour les activités de recherche et d'éducation spécialisées des professionnels de la criminalistique, ainsi que pour les personnes et les organismes recourant aux services médico-légaux. La bibliothèque contient une collection complète d'ouvrages qui traitent des nombreux aspects de la criminalistique.

Attention: la bibliothèque n'est pas accessible au public.

Le Centre des sciences judiciaires offre divers documents et programmes éducatifs à l'intention des personnes et des organismes utilisant ses services, dont : des conférences dans des collèges de police, des cours de pathologie médico-légale, des cours du coroner et des universités. Des séminaires sont fréquemment organisés pour des groupes spéciaux de la profession juridique et de la police.