Ministère de la Sécurité communautaire et des Services correctionnels :: Rapports du Coroners

Bureau du coroner en chef

Enquête sur les décès

Bureau du coroner en chef

Publications et Rapports


Des exemplaires des rapports peuvent être obtenus en communiquant au Bureau du coroner en chef, par téléphone, au 416 314-4000, 1-877-991-9959 ou par courriel, à occ.inquiries@ontario.ca.


decembre 2015 - Examen des décès liés aux sports d’hiver : Examen de tous les décès accidentels en ski, planche à neige et toboggan survenus en Ontario entre le 1er janvier 1991 et le 31 décembre 2012

avril 2015 - Plan stratégique relatif au Système ontarien de gestion de l’information pour les enquêtes sur les décès

juillet 2013 - Examen des décès relatifs aux services d’ambulance aérienne d’Ornge

juin 2012 - Examen des décès dus à un accident de vélo
Erratum - 13 juillet 2012

2011 - Investigation sur le décès de quatre résidents d'une maison de retraite à Toronto

2011 - Rapport d’examen des décès par suicide chez les jeunes de la Première nation de Pikangikum

2011 - Bilan des noyades

2010 - Examen des décès dus à un accident de vélo

Examen des décès de piétons

Bureau du Coroner en chef Rapports Annuel, 2009 - 2011

  • 2005 - 2008 - tous disponibles sur demande

Rapport annuel 2012 du Comité d’examen de la sécurité des patients

  • Rapport annuel 2010 du Comité d’examen de la sécurité des patients disponibles sur demande

2013-14 Rapport annuel du Comité d’examen des décès en matière de soins gériatriques et de longue durée

  • 2007-2012 disponibles sur demande

2013-14 Rapport annuel du Comité d’examen des décès dus à la violence familiale

  • 2002, 2004-2012 disponibles sur demande

2013 – 2014 Rapport annuel du Comité d’examen des décès en matière de soins maternels et périnatals pour le coroner en chef de l’Ontario

  • 2007 - 2012 disponibles sur demande

2014 Rapport du Comité d’examen des décès d’enfants et du Comité d’examen des décès d’enfants de moins de cinq ans

  • 2008-2013 disponibles sur demande

2012 Rapport sur les enquêtes du coroner

  • 2004 - 2011 disponibles sur demande