Théorie sur le recours à la force

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Théorie sur l’usage de la force

Les agents de sécurité peuvent être amenés à faire usage de la force dans certaines situations. Ils doivent bien comprendre la théorie sur l’usage de la force, les composantes du cadre d’usage de la force et la façon de garder leur sang-froid dans des situations potentiellement stressantes.

Dans le cas où un agent de sécurité est tenu ou autorisé par la loi de faire quoi que ce soit pour exécuter ou appliquer la loi, l’article 25 du Code criminel s’applique. Le cas échéant, l’article 25 autorise l’agent de sécurité (au même titre que tous les autres citoyens) à recourir au besoin à la force s’il a des motifs raisonnables de croire que c’est nécessaire. Cependant, l’article 26 stipule que les personnes qui ont recours à la force dans ces cas-là sont également criminellement responsables de tout recours injustifié à la force.

Il est important que les agents de sécurité comprennent bien la théorie sur l’usage de la force afin d’éviter l’emploi d’une force excessive. Les agents de sécurité doivent également connaître les notions du syndrome du délire aigu et de l’asphyxie posturale; qui peut survenir lorsqu’une personne est maîtrisée physiquement et peut entraîner un décès subit ou imprévu.

En général, une personne qui souffre de délire aigu affiche des signes de perturbation mentale grave et peut agir de façon violente et agressive. Si une personne semble prise de délire, l’agent de sécurité devrait éviter de l’agiter ou de l’exciter. Le délire aigu peut être causé par différents facteurs (ou une combinaison de ceux-ci), notamment la consommation de drogues, la maladie mentale, les traumatismes crâniens ou les tumeurs au cerveau, la maladie cardiaque, l’hypertension, un taux de glycémie élevé ou faible, des problèmes respiratoires ou de la fièvre.

L’asphyxie positionnelle peut survenir chez toute personne maîtrisée physiquement, mais le risque est beaucoup plus élevé pour les personnes souffrant de délire aigu. Une personne maîtrisée physiquement ne doit pas être placée dans une position qui peut l’empêcher de respirer correctement – elle ne doit pas être maintenue face contre sol et aucune pression ne doit être exercée sur son thorax.

Le cadre national sur l’usage de la force (voir ci-dessous) est un modèle situationnel qui peut aider les agents de sécurité à comprendre le degré approprié de force à utiliser dans une situation donnée. Selon la situation et le comportement du sujet (noir et blanc/cercles internes), l’agent de sécurité doit évaluer la situation et déterminer le type de réaction approprié (en couleurs/cercles externes). Par exemple, un agent de sécurité ne doit pas utiliser une force physique à l’endroit d’un sujet qui se montre coopératif.

Références et ressources

Le cadre national de l’emploi de la force, sur le site Web de l’Association canadienne des chefs de police

Code criminel

Ministère de la Justice de la Saskatchewan – Corrections, Public Safety and Policing: Private Investigator and Security Guard Training Manual (2012) (en anglais seulement)

  • Chapitre 4 – The Security Guard and the Legal System

Le cadre national de l’emploi de la force Le cadre est représenté visuellement par plusieurs cercles concentriques qui montrent le niveau approprié d’emploi de la force par rapport à la situation et au comportement du sujet.Le cercle montrant le comportement du sujet comprend les possibilités suivantes, listées dans le sens des aiguilles d’une montre: coopératif, résistance passive, résistance active, aggression, lésions corporelles graves ou mort.Le cercle montrant la réaction de l’agent de sécurité comprend la présence de l’agent, la communication, le contrôle physique léger, le contrôle physique puissant (qui peut nécessiter l’usage d’armes intermédiaires), et enfin la force mortelle.